Le site pluspetiteschoses.com, aussi appelé PlusPetitesChoses dans la suite du texte, offre aux internautes un accès gratuit à nos articles.
L’usage du site PlusPetitesChoses est subordonné à l’acceptation de toutes les conditions ci-dessous, sans aucune exception.
Modalités d’accès au site PlusPetitesChoses
Les coûts du matériel, du logiciel et de la connexion internet nécessaires à l’accès au site ainsi que toutes les taxes y afférentes sont entièrement à votre charge.
Garantie de service
Nous n’offrons aucune garantie quant à l’accessibilité au site PlusPetitesChoses :
- ni au plan technique (taux de disponibilité du serveur du site),
- ni en termes de droits d’accès à celui-ci : nous nous réservons le droit de vous refuser l’accès au site à tout moment et pour la durée que nous aurons décidée, sans avoir à vous en informer, à vous en préciser les modalités, ni à nous justifier, et ce, sans que vous puissiez faire valoir un quelconque préjudice.
La responsabilité de PlusPetitesChoses ne saurait donc être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
L’utilisateur reconnaît et accepte que l’EDITEUR ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
Ce Site ne fournit aucun avis médical ou autre avis professionnel.
Certaines pages de ce Site sont consacrées au thème de la santé. Le contenu de ces pages, et de toutes les pages du Site, est offert uniquement à titre informatif. Le contenu n’est pas destiné à remplacer la consultation, le diagnostic ou le traitement de professionnels de la santé. Consultez toujours votre médecin ou un autre professionnel de la santé pour toute question concernant un problème de santé. N’écartez jamais, ou ne retardez jamais la consultation d’un professionnel de la santé en raison d’une lecture que vous avez faite sur ce Site. Si vous croyez vous trouver en état d’urgence médicale, veuillez demander une aide appropriée.
Le Site ne recommande ni n’approuve aucun test, produit, procédure, opinion ou autre information spécifiques qui peuvent être mentionnés dans le Site. Si vous choisissez de vous fier à toute information fournie par le Site, ou d’autres visiteurs du Site, vous le faites entièrement à vos risques.
Le Site peut contenir des éléments d’ordre médical ou reliés à la santé qui vous semblent explicites du point de vue sexuel ou offensant pour toute autre raison. Le Site n’a pas de contrôle sur de tels matériaux et n’en prent pas la responsabilité. Vous êtes entièrement responsable d’assurer le respect des lois applicables dans le pays où vous résidez.
Défauts de fonctionnement et logiciels malveillants (virus, …)
Par logiciels malveillants, nous entendons tout logiciel pouvant, que ce soit intentionnel ou non, perturber le fonctionnement de votre ordinateur ou d’un système ou matériel informatique auquel vous vous connectez ou transférez des données depuis celui-ci.
Nous avons installé des protections contre de tels logiciels sur le serveur de notre site. Toutefois, aucune technique, ni aucun logiciel ne permet de se protéger totalement contre la contamination par de telles menaces, ni contre leur transmission à des tiers, dont vous.
Vous acceptez donc que les moyens (antivirus, antimalware, …) et procédures (sauvegardes, …) de protection de votre ordinateur et des données qui s’y trouvent sont totalement de votre responsabilité et financièrement à votre charge. Vous reconnaissez être seul(e) responsable des dommages que votre ordinateur ou ceux que vous auriez contaminés dans les cas évoqués ci-dessus auraient occasionnés.
Droit de propriété intellectuelle
Toutes les données, de quelque nature qu’elles soient, telles que les textes, graphismes, logos, images, clips audio ou vidéo, logiciels, figurant sur le site sont protégés par les droits d’auteur. Toutes ces données sont la propriété du site pluspetiteschoses.com ou de tiers lui en ayant concédé le droit d’usage et, dans certains cas, de modification
A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site PlusPetitesChoses, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon. Seule l’utilisation faite pour un usage privé, non commercial, par l’utilisateur, et la reproduction, (téléchargement, impression, etc.…) pour un usage privé, non commercial, sont autorisées. Cette autorisation ne vous ouvre toutefois aucun droit de modifier le matériel ou en extraire des parties (texte, photos), quel que soit la finalité de cette opération.
A défaut d’autorisation écrite préalable communiquée par pluspetiteschoses.com, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle.
PlusPetitesChoses et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de PlusPetitesChoses. Les autres marques et noms commerciaux cités sur le site PlusPetitesChoses sont et restent la propriété de leurs propriétaires respectifs.
Par ailleurs, pluspetiteschoses.com offre à l’utilisateur la possibilité de s’exprimer de diverses manières sur le site, notamment au travers d’espaces dans lesquels il peut émettre des idées ou des suggestions.
Toutes ces communications transmises par les utilisateurs sur le site sont réputées non confidentielles et non déposées. Ces informations peuvent donc être librement utilisées par PlusPetitesChoses sans préavis, ni limite de reproduction, de divulgation, de transmission, de publication et de diffusion.
Liens vers d’autres sites
Aucune garantie d’aucune sorte ne peut être apportée par PlusPetitesChoses sur l’exactitude des informations publiées sur le contenu d’autres sites pour lesquels des liens auraient été établis. PlusPetitesChoses n’est en outre pas responsable des modifications ou mise à jour concernant ces sites.
Hyperliens vers PlusPetitesChoses
Vous êtes autorisé à créer un ou plusieurs hyperliens simples ou profonds vers PlusPetitesChoses sans demander aucune autorisation sous les réserves suivantes :
- vous n’êtes pas autorisé à placer des hyperliens depuis un site dont certaines parties contiennent du matériel pornographique ou des jeux d’argent, ni depuis un site à contenu politique, syndical ou religieux, ni depuis un site ne respectant pas les lois sur l’expression (propos racistes ou antisémites, …) ou incitant à des actes illicites,
- vous n’êtes pas autorisé à placer des hyperliens profonds en nombre excessif au regard des règles concernant les bases de données,
- vous n’êtes pas autorisé à placer des hyperliens utilisant des techniques de type « framing » ou « hot-linking ».
La création d’hyperliens vers PlusPetitesChoses n’entraîne pas convention implicite d’affiliation.
Responsabilité
Le site PlusPetitesChoses a été conçu pour fournir des informations générales sur la vie pratique, la santé et les bonnes manières, La cuisine, . Bien qu’un soin particulier ait été apporté à la réalisation de ce site et à son contenu, PlusPetitesChoses ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui seraient la conséquence des informations qu’il publie. Le contenu est établi sur la base de sources fiables, mais certaines erreurs ou inexactitudes ou erreurs typographiques peuvent avoir lieu. PlusPetitesChoses se réserve le droit de modifier le contenu dès que des erreurs sont portées à sa connaissance.
Il est de la responsabilité de chaque internaute de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations présentes sur PlusPetitesChoses.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que PlusPetitesChoses puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.
Il est de plus rappelé que les informations fournies par ce site ne sont pas données à titre individuel ou pour une utilisation spécifique. Il convient donc, avant de les mettre en pratique, de prendre en considération les circonstances et les besoins spécifiques. PlusPetitesChoses se réserve à tout moment et sans préavis, le droit de modifier ou de corriger le contenu du site, y compris les présentes conditions générales d’utilisation, que vous êtes invités à consulter.
PlusPetitesChoses ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations disponibles sur ce site.
